Le site a pour objet de fournir les informations ainsi que l’accés aux différentes activités et prestations proposées par CHEVAL OSE. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Cheval Ose
ROUTE de Manduel
30230 Rodilhan
N° Siret : 53495354200030
Entreprise individuel
Tél : 06 78 61 82 65
Email : page contact
Responsable publication : Muriel Audeoud
Règlement intérieur du Centre Équestre Cheval Ose :
ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité de la responsable représentée par Madame AUDEOUD Muriel.
Pour assurer ses missions, la responsable peut disposer des enseignants extérieurs, du personnel d’écurie, du personnel en bénévolat, de stagiaires et du personnel administratif placés sous son autorité.
Pour assurer ses activités équestre, l’association dispose de ses propres équidés ou ceux des propriétaires qui autorisent leur utilisation.
L’affectation des équidés aux adhérents est réalisée en fonction de leur niveau de monte ou selon les besoins de l’activité.
ARTICLE 2 : DISCIPLINE, RESPECT DES INSTALLATIONS, MATÉRIELS, DES ÉQUIDÉS ET DES AUTRES.
A. Au cours de toutes les activités en intérieur ou extérieur des installations, les adhérents doivent respecter l’ensemble des règles de conduites qui régissent notre association en vue du bon fonctionnement des activités et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.
- arriver 20 mn avant l’heure de l’activité (notamment pour les cours d’équitation),
- avoir une tenue adaptée pour la pratique de l’activité (art 3 et 5),
- les adhérents ont la possibilité d’utiliser le matériel et accessoires (pansage, harnachement, bombe...) du centre équestre, en veillant d’en prendre soin et de le ranger à leur emplacement prévu.
B.En tous lieux et en toutes circonstances, les adhérents sont tenus d’observer une attitude respectueuse vis-à -vis du personnel d’encadrement, de l’ensemble des préposés, des autres membres, des propriétaires, des équidés et tout être vivant du centre équestre.
ARTICLE 3 : SECURITE
A. Le port de la bombe est obligatoire pour tous les cavaliers mineurs.
Pour les cavaliers adultes qui souhaitent s’y soustraire, une décharge de responsabilité devra être formulée par écrit et signée.
- tenue adaptée à l’activité et aux saisons (pantalon, chaussures fermées, ou chaussures d’équitation, interdiction de porter des débardeurs en été pour la monte).
Il est vivement déconseillé de s’approcher auprès des équidés en chaussures ouvertes (tongs, sandale...), le centre équestre décline toutes responsabilités en cas de blessures.
B. Les véhicules des visiteurs doivent être stationnés à l’endroit spécialement prévu à cet effet, en bas du centre, sur le parking indiqué. Se garer correctement pour optimiser toutes les places disponibles.
C. Les chiens sont autorisés en laisse et sous la responsabilité de leur propriétaire dans l’enceinte du centre équestre, en dehors des paddocks et des installations où évoluent les chevaux.
D. Aucun jeu de ballon ni comportement (courir, crier...) risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte du centre équestre
E. Il est interdit de fumer à proximité des stockages de foin et de luzerne. Il est interdit de jeter ses mégots sur le sol, des poubelles sont à disposition sur le centre.
F. Il est formellement interdit de donner à manger aux chevaux présents sur la structure, excepté si la personne en est le propriétaire déclaré. Une exception pourra être tolérée pour donner carottes et pommes en petits morceaux uniquement après demande explicite à la responsable.
G- Il est impératif de respecter les installations et matériels mises à disposition et de veiller à nettoyer le matériel et de les ranger après utilisation.
H- Il est interdit d’utiliser du matériel de propriétaire (sellerie) sauf si celui-ci vous en donne l’autorisation, en informer la responsable.
I- Le public ne doit pas utiliser des installations ou matériels réservés aux personnels préposés du centre (outillage, véhicule, atelier, partie privée...).
J - Le centre équestre met à disposition des toilettes sèches, de l’eau froide non potable, un endroit à l’extérieur semi protégé avec des chaises et des tables.
ARTICLE 4 : RECLAMATIONS
Tout membre désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le centre peut s’adresser directement à la responsable (Mme AUDEOUD Muriel).
Toute réclamation présentée recevra une réponse dans les délais les plus brefs.
ARTICLE 5 : TENUE (rèf : art3)
A. Les adhérents du Centre Équestre doivent pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.
B. Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.
C. Prévoir des vêtements adaptés pour chaque saisons :
- hiver : chaussures fermées, veste chaude - coupe vent ....
- été : crème solaire, casquette...(interdiction de porter des chaussures ouvertes et débardeurs).
ARTICLE 6 : ASSURANCES
A. Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.
B. Le centre équestre n’a souscrit aucune assurance vol pour les selleries. Le matériel est entreposé aux risques et périls du cavalier qui laisse son matériel.
C. Aucun adhérent ne peut profiter des infrastructures et/ou participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté sa cotisation ou inscription pour l’année en cours.
D. La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.
ARTICLE 7 : COURS - STAGES - PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS
A. Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie
B. En dehors des heures de cours, les mineurs ne sont plus sous la responsabilité du responsable du centre équestre.
C. Tout cours réservé ne pourra être annulé qu’au maximum 36h avant l’horaire prévu. En dessous de ce délai, le cours sera facturé.
D. En cas d’annulation pour problème d’ordre médical dans les 36h précédant la séance, la facturation du cours sera annulée sous réserve de présentation d’un certificat médical.
F. Le centre équestre peut annuler le jour même des cours, stages, notamment lors de mauvais temps (vent violent, pluie, grosse chaleur) et les cours seront reportés.
ARTICLE 8 : PROPRIÉTAIRES DE CHEVAUX
Les chevaux des adhérents actifs peuvent être pris en pension par le centre aux conditions suivantes (un ``contrat de pension"est établi entre les deux parties).
1. Le prix de la pension est fixé par mois et par cheval ; il est payable mensuellement au tarif en vigueur, avant le 5 de chaque mois.
2. La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire.
3. Chaque propriétaire pourra participer aux cours avec son cheval, sous réserve d’avoir réservé ce cours et moyennant une participation au tarif en vigueur.
4. Les papiers d’accompagnement du cheval doivent impérativement être déposés au secrétariat.
5. Les propriétaires ont accès aux installations (rond de longe, carrière d’obstacle et de dressage). Il est tenu de ramasser les crottins à la fin de chaque utilisation.
6. Les 2 exemplaires de « Contrat de Pension » doivent être signés par les deux parties.
7. Le propriétaire ne doit pas utiliser un terrain où un cours se déroule sans l’autorisation de l’enseignant, le cours reste prioritaire.
8. L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde des chevaux.
9. Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.
10. Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombe de plein droit à titre d’indemnité pour non-respect de préavis.
11. A son arrivée le paddock est propre de tout crottin, le propriétaire devra donc nettoyer de tout crottin son paddock. S’il ne se fait pas il devra la somme de 50€ par mois.
12. Dès frais supplémentaires pourront être demandés aux propriétaires pour poses de couverture (hiver-été), soins divers sur leur équidé au tarif en vigueur annoncé sur le contrat de pension.
ARTICLE 9 : AVERTISSEMENT
Toute attitude répréhensible d’un adhérent et en particulier toute inobservation du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des avertissements qui seront formulés oralement ou par écrit.
Et, si malgrès, nos précédents avertissements à l’amiable, tout adhérent, membre ou public ne respectant pas la réglementation mise en place , l’âme et le savoir vivre du centre équestre CHEVAL OSE, sera remercié.
Il ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui.
ARTICLE 10 : APPLICATION
A. En prenant leur adhésion à l’établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions
B. Vous autorisez à titre gratuit Cheval Ose à exploiter les photos et vidéos prises lors des différents évènements sur les différents médias (site internet, réseaux sociaux etc.).
C. Vous autorisez également l’utilisation des données personnelles dans le cadre de communications internes.
GD|Open Business Solutions
12, rue du Vercors 38000 Grenoble
Tel : +33 (0)4 76 84 65 98
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